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Marques déposées par la société B.J. GUSTAVE DENIS & CIE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
B.J. GUSTAVE DENIS & CIE

Numéro de dépôt :
1340590
Date de dépôt :
29/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2006
Marque figurative de B.J. GUSTAVE DENIS & CIE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 janvier 1986 par la société B.J. GUSTAVE DENIS & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société B.J. GUSTAVE DENIS & CIE domicilié(e) 53100 FONTAINE-DANIEL (dossier no 2061331) - France et immatriculée sous le numéro RCS 735 750 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2061331) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1340590.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 29 janvier 2006.

B.J. GUSTAVE DENIS & CIE a également déposé les autres marques suivantes : HELIOFONTAINE , HERMINE , HELIOFONTAINE , HERMINE , HELIO-JEAN'S


B.J. GUSTAVE DENIS & CIE - 53100 FONTAINE-DANIEL (dossier no 2061331) - France - SIREN 735750143


NOVAMARK - (dossier no 2061331) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 1996 n°2061331 - Publication au BOPI 1996-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-28

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.